Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Bienvenue dans notre boutique ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Notre Boutique. Notre Boutique exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes, afin de vous fournir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (collectivement, les « Services »). Notre Boutique est gérée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.
Les Conditions Générales de Service suivantes, ainsi que toutes les politiques connexes (les « Conditions Générales » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l'utilisation des Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec, ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Service et notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions Générales de Service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services — y compris l'accès ou la navigation dans notre boutique en ligne, ou l'achat de tout produit ou service que nous proposons — vous pourriez être tenu de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, vos détails de paiement et votre adresse de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans notre boutique sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez des droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Il ne vous est pas permis de transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à toute autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher des représentations précises de nos produits et services dans notre boutique en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou les apparences peuvent différer de la façon dont elles apparaissent sur votre écran en raison du type d'appareil, de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou correspondra aux descriptions ou aux représentations de notre boutique en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont sujettes à modification à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit offert à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Notre Boutique se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'une fois que Notre Boutique a confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.
Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car Notre Boutique pourrait ne pas être en mesure d'honorer les demandes d'annulation après qu'une commande a été acceptée. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors du paiement.
Vos achats ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de Remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et figurera dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition ou de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.
Les prix affichés dans notre boutique en ligne peuvent différer des prix offerts dans les magasins physiques ou dans les boutiques ou plateformes en ligne exploitées par des tiers. De temps à autre, nous pouvons proposer des promotions affectant les prix, régies par des conditions distinctes de ces Conditions. En cas de conflit entre les conditions promotionnelles et ces Conditions, les conditions promotionnelles prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d'expiration de votre carte de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, correctes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit ; (iii) les frais engagés par vous seront honorés par la société émettrice de votre carte de crédit ; et (iv) vous paierez les montants qui vous sont facturés aux prix affichés, y compris toutes les taxes applicables et les frais d'expédition/manutention.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition ou de livraison. Tous les délais d'expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les processus douaniers ou des événements échappant à notre contrôle. Une fois que nous avons remis les produits au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services — y compris, sans s'y limiter, les marques de commerce, les noms commerciaux, le texte, les mises en page, les images, les graphiques, les avis sur les produits, les vidéos, l'audio, ainsi que la conception, la sélection et l'arrangement de tout le contenu — sont la propriété de Notre Boutique, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur, les brevets et la propriété intellectuelle.
Ces Conditions vous permettent d'utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel provenant des Services sans notre consentement écrit préalable.
Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne confère de licence ou de droits en vertu d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou de toute autre propriété intellectuelle de Notre Boutique, de Shopify ou de tout tiers. L'utilisation non autorisée peut enfreindre les lois applicables. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.
Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Notre Boutique sont des marques de commerce de Notre Boutique ou de ses concédants de licence. Les noms et logos liés à Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms et logos sur les Services sont des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pourriez avoir accès à des outils tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons ni ne contrôlons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils « tels quels » et « selon la disponibilité » sans garanties, conditions ou approbations d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Votre utilisation de ces outils est entièrement à vos propres risques, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec et approuvez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le fournisseur tiers concerné.
Nous pourrions également introduire de nouvelles fonctionnalités via les Services à l'avenir (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces fonctionnalités seront également soumises aux présentes Conditions.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites web ou des fonctionnalités de tiers. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des matériaux ou sites tiers. L'accès à ce contenu est à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à votre accès ou à votre utilisation de sites web, de produits, de services ou de contenus de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques des tiers avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Notre Boutique est gérée par Shopify, ce qui nous permet de fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique ont lieu directement entre vous et Notre Boutique. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des transactions entre vous et Notre Boutique.
Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et interactions avec Notre Boutique.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin d'exploiter et d'améliorer les Services. Vos informations soumises seront transmises et partagées avec Shopify et des tiers qui pourraient être situés en dehors de votre pays.
Consultez notre Politique de Confidentialité https://heatmess.com/policies/privacy-policy pour plus de détails.
SECTION 11 – COMMENTAIRES ET RÉTROACTION (FEEDBACK)
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, propositions ou autres contenus (« Rétroaction »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher cette Rétroaction à toutes fins, y compris à des fins commerciales.
Vous déclarez et garantissez en outre que (i) vous possédez ou avez les droits nécessaires sur toute la Rétroaction ; (ii) vous avez divulgué toute compensation liée à votre soumission ; et (iii) votre Rétroaction est conforme aux présentes Conditions.
Nous ne sommes aucunement tenus de (1) maintenir la confidentialité de votre Rétroaction ; (2) fournir une compensation ; ou (3) répondre.
Nous pouvons, à notre discrétion, surveiller, modifier ou supprimer toute Rétroaction que nous jugeons illégale, offensante, menaçante, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou viole les présentes Conditions.
Vous acceptez que votre Rétroaction ne viole aucun droit de tiers, ne contienne pas de matériel diffamatoire ou illégal, ou n'inclue pas de virus ou de code nuisible. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail ou nous induire en erreur ou induire d'autres personnes en erreur. Vous êtes seul responsable de votre Rétroaction.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Occasionnellement, les informations fournies via les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison ou à la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après qu'une commande a été soumise).
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute loi ou réglementation ; (c) pour enfreindre les droits de propriété intellectuelle ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer ; (e) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour télécharger ou transmettre tout matériel qui enfreint les présentes Conditions ; (g) pour envoyer des publicités non sollicitées, du spam ou des chaînes de lettres ; (h) pour usurper l'identité d'autrui ; (i) pour adopter une conduite qui restreint ou inhibe l'utilisation des Services par d'autres ou expose d'autres personnes à une responsabilité.
Vous vous engagez en outre à ne pas : (a) télécharger des virus ou des codes malveillants ; (b) reproduire ou exploiter les Services ; (c) collecter ou suivre des informations personnelles ; (d) envoyer du spam, hameçonner (phish), détourner (pharm), prétexter, explorer (crawl) ou aspirer (scrape) ; (e) interférer avec les fonctions de sécurité.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès si vous enfreignez une partie de ces Conditions.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Vous restez responsable de tous les frais encourus jusqu'à la date de résiliation.
Les sections suivantes survivent à la résiliation : Propriété Intellectuelle, Rétroaction, Résiliation, Exclusion de Garantie, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Dissociabilité, Renonciation, Intégralité de l'Accord, Cession, Loi Applicable, Politique de Confidentialité, et toute autre disposition qui devrait raisonnablement survivre.
SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations fournies via les Services sont uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas leur exactitude ou leur exhaustivité. Votre confiance en ces informations est à vos propres risques.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE NOTRE BOUTIQUE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS FOURNIS VIA LES SERVICES SONT OFFERTS « TELS QUELS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, LA DURABILITÉ, LE TITRE ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
Nous ne garantissons pas l'utilisation ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur des Services.
Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, de sorte que ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOTRE BOUTIQUE, SHOPIFY, OU TOUTE SOCIÉTÉ AFFILIÉE, DIRECTEUR, EMPLOYÉ, AGENT, ENTREPRENEUR OU CONCÉDANT DE LICENCE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS, LES PERTES DE REVENUS, LES PERTES D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE DOMMAGE SIMILAIRE DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS, MÊME SI AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Notre Boutique, Shopify, et leurs sociétés affiliées, directeurs, employés et agents de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de : (1) votre violation des présentes Conditions, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre utilisation des Services.
Nous vous informerons de toute réclamation faisant l'objet d'une indemnisation. Nous pouvons contrôler la défense, mais ne réglerons pas sans votre consentement si des obligations non monétaires sont impliquées.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale ou inapplicable, les dispositions restantes demeurent valides.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait de ne pas exercer un droit en vertu des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions, ainsi que les politiques affichées, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous, remplaçant tous les accords précédents.
Les ambiguïtés dans l'interprétation ne doivent pas être interprétées contre la partie rédactrice.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder ou transférer ces Conditions sans notre consentement écrit. Nous pouvons céder ou déléguer ces Conditions à tout moment sans préavis.
SECTION 21 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions et tous les accords pour les Services sont régis par les tribunaux de la juridiction où Notre Boutique a son siège social. Vous et Notre Boutique consentez à la juridiction de ces tribunaux.
SECTION 22 – TITRES
Les titres sont uniquement destinés à des fins de commodité et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions à notre discrétion en publiant des mises à jour sur notre site web.
Il est de votre responsabilité de revoir les changements. L'utilisation continue des Services après la publication des changements constitue une acceptation.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions Générales de Service doivent être envoyées à : tiffany@heatmess.com
Nos coordonnées sont listées ci-dessous : Tiffany by Heat Mess tiffany@heatmess.com Rue Abbé Cuvelier 2 5523 Belgique 1009604011 BE1009604011